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Moteur de l'innovation commerciale

Le contenu mis à disposition sur ce Site est protégé par des droits d'auteur. Aucun contenu de ce Site ne peut être copié, reproduit, publié ailleurs, téléchargé en amont, affiché, transmis ou distribué de quelque façon que ce soit, sans l'autorisation écrite du détenteur des droits d'auteur, sauf si vous téléchargez une copie du contenu sur un seul ordinateur et que vous en produisez une seule copie imprimée à des fins personnelles et non commerciales, et pourvu que vous mainteniez intacts tous les droits d'auteur et autres avis d'exclusivité. La modification du contenu ou l'utilisation du contenu à toute autre fin constitue une violation des droits d'auteur et des autres droits de propriété de NTT DATA ou d'autres détenteurs de droits d'auteur. 

Vous obtenez par la présente le droit limité, révocable et non exclusif de créer un hyperlien menant vers la page d'accueil de ce Site, pour autant que ce lien ne représente pas NTT DATA ou ses affiliés ou nos services d'une manière fausse, trompeuse, défavorable ou autrement diffamatoire; et tant que le lien n'utilise pas la marque de commerce, la marque de service, le logo ou le nom commercial de NTT DATA ou de ses affiliés, sans l’autorisation expresse écrite de NTT DATA.

Pour toutes les autres utilisations du contenu disponible sur ce Site, y compris la reproduction et la distribution de copies multiples, ou la création de liens vers n'importe quelle page sur ce Site (à l'exception de la page d'accueil, dans les conditions décrites ci-dessus), vous devez obtenir l'autorisation préalable de NTT DATA. La demande d'une telle autorisation doit être envoyée au moyen du formulaire intitulé « Communiquer avec nous ». L'utilisation de ce contenu sur un autre site Web ou dans un environnement informatique en réseau est interdite.

Tous les droits attachés aux dessins, aux bases de données, aux compilations ainsi que tous les autres droits de propriété intellectuelle sur le Site, qu'ils soient déposés ou non, y compris leur survaleur, appartiennent à NTT DATA.

Marques de commerce

Toutes les marques commerciales, marques de services, dénominations commerciales et tous les logos sur ce Site (ci-après, la « Marque » ou les « Marques ») appartiennent à NTT DATA ou aux tiers concernés. Vous ne pouvez pas utiliser une Marque, une métabalise ou tout autre texte masqué utilisant la Marque sans l'autorisation écrite expresse de NTT DATA ou du tiers concerné.

Réclamations sur les droits d'auteur

Vous ne pouvez pas utiliser le Site d'une manière qui pourrait porter atteinte aux droits détenus par des tiers. Nous respectons la propriété intellectuelle d'autrui et nous interdisons aux utilisateurs de télécharger ou de publier du contenu pouvant porter atteinte aux droits de propriété intellectuelle d'une autre partie. Si vous croyez que votre contenu a été utilisé d'une façon qui pourrait être considérée comme une violation de vos droits d'auteur, veuillez fournir les renseignements suivants sous forme écrite à notre agent des droits d’auteur : (i) une signature électronique ou physique de la personne autorisée à agir au nom du titulaire du droit d'auteur; (ii) une description de l'œuvre protégée dont vous estimez que les droits ont été enfreints; (iii) une description de l'emplacement, sur le Site où se situe le contenu faisant l'objet de votre plainte pour infraction; (iv) votre adresse postale, votre numéro de téléphone et votre adresse de courriel; (v) une déclaration personnelle stipulant que vous croyez de bonne foi que l'utilisation litigieuse n'est pas autorisée par le propriétaire du droit d'auteur, par ses agents ou par la loi; et (vi) une déclaration personnelle stipulant sous peine de parjure que les informations communiquées ci-dessus au moyen de l'avis sont exactes et que vous êtes le propriétaire du droit d'auteur visé ou que vous êtes autorisé à agir en son nom. Vous pouvez contacter l'agent des droits d'auteur chargé des avis de violation de droits d'auteurs de la manière suivante :   

Agent des droits d'auteur

Il est souvent difficile d'établir si vos droits de propriété intellectuelle ont été violés ou si les exigences de la Digital Millennium Copyright Act (DMCA) ont été respectées. Nous pourrions vous demander des renseignements supplémentaires avant de retirer tout contenu non autorisé. En cas de litige quant au véritable détenteur des droits concernés, nous nous réservons le droit de supprimer ou de bloquer l'accès au contenu présumé non autorisé en attendant le règlement du litige. Nous résilierons le compte des utilisateurs qui, selon nous, enfreignent les droits d'auteur à répétition.

Veuillez noter qu'en vertu de l'article 512(f) de la loi sur les droits d'auteurs (Copyright Act), toute personne faisant de fausses déclarations concernant un contenu ou une activité en violation de droits d'auteur peut être tenue responsable des dommages-intérêts.

Réclamations sur les droits d'auteur

Il est souvent difficile d'établir si vos droits de propriété intellectuelle ont été violés ou si les exigences de la Digital Millennium Copyright Act (DMCA) ont été respectées. Nous pourrions vous demander des renseignements supplémentaires avant de retirer tout contenu non autorisé. En cas de litige quant au véritable détenteur des droits concernés, nous nous réservons le droit de supprimer ou de bloquer l'accès au contenu présumé non autorisé en attendant le règlement du litige. Nous résilierons le compte des utilisateurs qui, selon nous, enfreignent les droits d'auteur à répétition.

Veuillez noter qu'en vertu de l'article 512(f) de la loi sur les droits d'auteurs (Copyright Act), toute personne faisant de fausses déclarations concernant un contenu ou une activité en violation de droits d'auteur peut être tenue responsable des dommages-intérêts.

Messagerie SMS pour certains utilisateurs finaux

Pour certains utilisateurs finaux, NTT DATA fournit un service de messagerie SMS utilisant un ou plusieurs numéro(s) gratuit(s) ou 10DLC pour envoyer et recevoir des messages texte SMS pour les notifications SMS et les messages conversationnels.

Comment participer : pour participer à la réception d'informations par SMS, les utilisateurs peuvent en faire la demande lors d'un appel téléphonique au centre de contact désigné, verbalement, lors d'une conversation en personne, par le biais d'un formulaire web ou d'un formulaire papier, ou en envoyant un message à un numéro payant ou à un numéro gratuit. Les détails concernant ces procédures d'adhésion sont disponibles pour certains clients finaux de NTT DATA.

Comment se désabonner : pour vous désabonner de notre service SMS, envoyez STOP au numéro gratuit ou payant à partir duquel vous avez reçu un message SMS. À l'avenir, vous serez immédiatement désabonné de la réception de messages provenant de ce numéro spécifique, à moins que vous n'utilisiez à nouveau ce numéro. Vous recevrez un SMS confirmant votre désinscription et vous ne recevrez aucun message supplémentaire à moins que vous ne vous abonniez au service lors d'une demande ultérieure. Pour réactiver ce numéro, vous devez envoyer UNSTOP.

Comment obtenir de l'aide ou du soutien : pour obtenir de l'aide, envoyez un SMS ou appelez le numéro payant ou gratuit dont vous avez reçu les messages.

Frais : notre service ne fait jamais payer les consommateurs pour l'envoi ou la réception de messages textuels. Toutefois, des frais de messagerie et de transmission de données peuvent s'appliquer, selon les conditions de votre forfait de service cellulaire individuel.

CONTENU INTERDIT : nous respectons toutes les règles des transporteurs et n'envoyons pas de contenu interdit par ce service. Seul le contenu autorisé par le service SMS 10DLC et TFN, approuvé par les opérateurs, sera transmis.